L'assemblée générale du RMC50
aura lieu
le Vendredi 20 Janvier 2017
à la salle de la Lande
à 20H30

Commune délégué de La Glacerie

Réglement interieur

 

  • Première partie

 

Préambule :

Ce règlement, voté à la majorité, n’est en aucun cas ferme et non révisable. Il pourra, si un ou plusieurs membres de l’association le souhaitent, être modifié et soumis à nouveau au vote des membres. Tout membre inscrit dans l’association s’engage à respecter ce règlement, les parents des jeunes étant solidairement responsables de l’engagement. Chaque nouveau membre recevra un règlement qu’il devra émarger.

 

Article 1 :Composition de l’association

L’association Club Modélisme & RMC 50 est composée de trois sections ayant chacune une activité précise :

  • RMC 50, activité de modélisme ferroviaire ;
  • LES YOYOs DU RMC, section jeunes ;

 

Article 2 :Composition du Conseil d’Administration

Le CA du Club Modélisme & RMC 50 est composé de la manière suivante (voir aussi l’Annexe 1) :

  • un Président
  • un vice-président
  • un secrétaire
  • un trésorier
  • deux membres

 

Article 3 :les Cotisations

Pour devenir membre d’une section du Club Modélisme & RMC 50, il faut être coopté par le Conseil d’Administration (voir article 5 des Statuts) et payer une cotisation annuelle dont le montant s’élève actuellement à :- 15 € pour les membres bienfaiteur,

- 30 € pour les moins de 18 ans,

- 50 € pour les membres actifs. 

Cette cotisation est payable au trésorier avant le 1er avril de chaque année. Le membre recevra en échange une carte d’adhérent valable pour l’année en cours. En cas de non règlement avant la date indiquée, le membre ne sera plus considéré comme adhérent à l’association dont il sera exclu.

Pour les nouvelles adhésions en cours d’année, la cotisation reste due jusqu’au 30 septembre. Au delà de cette date, la cotisation sera valable jusqu’à la fin de l’année n+1.

 

Article 4 :Investissements et budgets

Chaque année et avant l’Assemblée Générale, le trésorier demandera aux vice-présidents de lui fournir une liste de projets susceptibles d’être réalisés durant l’année à venir (réseaux, expositions...) ainsi que les besoins en matériel et fournitures afin d’établir un budget prévisionnel par sections. Si les finances ne permettent pas de couvrir les budgets prévisionnels, il incombera à chaque section de mettre en place les moyens appropriés (rédaction d’articles, expositions, week-end portes ouvertes...) permettant d’acquérir les fonds nécessaires à la réalisation des projets.

Dans le cas d’une exposition organisée conjointement par les deux sections, les excédents seront redistribués en fonction des budgets présentés et votés en début d’année. Si l’une ou l’autre des deux sections organise une manifestation pour ses besoins personnels, la somme récupérée reviendra de plein droit à la section organisatrice.

La subvention municipale sera utilisée en priorité pour couvrir les frais d’assurance des locaux et du plan d’eau.

Les commandes de matériel ou de fournitures devront être passées auprès du trésorier ou du secrétaire pour éviter d’éventuelles erreurs. La décision finale ne pourra pas être prise sans l’avis favorable du trésorier.

Seules les personnes dont les fonctions sont suivies du symbole (CHQ) sont autorisées à émettre des chèques lors des déplacements de l’association et seulement après accord du trésorier (voir Annexe 1).

 

Article 5 :Gestion du courrier et site Internet

Tous les courriers sans exception (postaux ou e-mail), qu’ils soient « entrant » ou « sortant », doivent faire l’objet d’un traitement et d’un archivage par le secrétariat. Si un membre possède des informations écrites, concernant par exemple une exposition, ou s’il souhaite rédiger un courrier, il doit impérativement transmettre les documents au secrétaire qui les traitera et les archivera.

Centraliser l’ensemble des documents auprès du secrétaire permet de mieux gérer nos activités et évite les dérives pouvant mettre l’association en porte à faux.

Chaque section pourra créer des pages Internet afin de faire connaître ses activités. La présentation, la rédaction et la fréquence de mise à jour en sont libres (sous réserve de respecter les règles de déontologie). Cependant, ces pages devront impérativement être hébergées sur le même site et à la même adresse, à savoir www.rmc50.fr

 

 

Article 6 :Gestion des espaces « cafétéria »

Chaque section peut, si elle le souhaite, mettre à la disposition des membres un ensemble de boissons et gâteaux. Aucune boisson alcoolisée n’est autorisée à l’intérieur de l’association à l’exception de certaines occasions (anniversaires…).

Il est rappelé que l’association n’a pas pour but de financer ce genre de service. Par conséquent, l’utilisation des espaces « cafétéria » est soumise à la participation de l’ensemble des membres. Ces derniers devront donc approvisionner régulièrement la réserve en boissons, gâteaux, café, sucre, filtres à café, etc.…

 

Article 7 :Entretien des locaux

Afin de travailler dans un environnement propre, chacun doit nettoyer et ranger son matériel. Les locaux doivent être balayés régulièrement et maintenus dans un état de propreté décent. Il est rappelé que ces clauses doivent être respectées pour le bon fonctionnement de l’association.

 

Article 8 :les Expositions

8.1Généralités

Dans le cas où l’association (ou l’une des sections de l’association) est conviée à une manifestation, celle-ci ne pourra y participer que si les comptes de l’association sont positifs et que les membres acceptent cette invitation à la majorité.

Une réunion sera consacrée à analyser les frais de participation et à définir les conditions d’organisation : prévoir le nombre de personnes présentes, planifier éventuellement une équipe de déchargement pour les expositions qui donnent lieu à un retour tardif, estimer le nombre de véhicules personnels nécessaires…

 

8.2Nombre d’expositions

Afin de faire connaître ses réalisations, le Club Modélisme & RMC 50 organise ou participe régulièrement à des expositions en France comme à l’étranger. Le nombre d ‘expositions est fixé à cinq par an. Ce nombre peut-être augmenté selon l’intérêt des manifestations.

8.3Frais de participation (expositions « non locales »)

Chaque membre participant devra régler la somme de 8 € par jour d’exposition et par jour de trajet (A/R). Exemple : Si 2 jours d’exposition et 2 jours de route (A/R) la somme à verser sera de 8x4 = 32 Euros.

Cette somme doit être payée impérativement au trésorier avant le jour de départ. 

Ce forfait servira à couvrir une partie des frais (autoroute, essence, repas, etc.…) 

Si l’utilisation de véhicules personnels s’avère nécessaire, l’association couvrira les frais d’essence et de péage.

 

8.4Frais de participation (expositions « locales »)

Le forfait sera de 5 € par jour et les frais d’utilisation d’un véhicule personnel ne seront pas remboursés par l’association.

 

Nota

  • Les notions de « locales » et « non locales » seront définies lors de chaque réunion préparatoire qui précède l’exposition,
  • L’association ne prendra pas à sa charge les frais des personnes accompagnant un membre de l’association (famille, amis…),
  • les articles 8.3 et 8.4 ne s’appliquent pas si l’association est l’organisatrice de l’exposition.

 

 

  • Deuxième partie

 

Article 9 :Objectifs et projets

La section « Trains » du Club Modélisme & RMC 50 a pour objectifs de réaliser des maquettes de sites réels ou inspirés de la réalité.

Lors de la présentation aux membres d’un nouveau projet, plusieurs cas de figures peuvent se présenter avant d’en décider la réalisation :

 

9.1Projet associatif

Si le projet est présenté au nom de l’association, il ne pourra être réalisé que s’il est accepté à la majorité et si les finances le permettent. Ensuite, il est réalisé et mis en œuvre par les membres qui souhaitent s’y investir. Pour éviter des dérives, une date butée de réalisation sera fixée et les membres devront faire le nécessaire pour s’y tenir. Les décisions liées au projet (modifications, évolutions, etc) sont prises par l’ensemble des membres de la section « Trains ».

N O T A : La modification de modules existants est considérée comme « Projet associatif ».

 

9.2Projet personnel

S’il s’agit d’un projet strictement personnel, l’association peut en autoriser la réalisation complète ou partielle dans les locaux (pour obtenir de l’aide de la part des autres membres par exemple) mais sous certaines conditions : place disponible, délai de réalisation. Il n’y aura aucune prise en charge financière par l’association. Le projet est sous la responsabilité de celui ou ceux qui le financent. Par ailleurs, toujours pour des raisons de place disponible dans les locaux, une date butée sera fixée pour sa réalisation.

 

9.3Projet personnel soumis à l’association

Un ou plusieurs membres de l’association peuvent soumettre un projet personnel aux autres membres de la section « trains ». Les concepteurs de ce projet présentent donc un budget prévisionnel ainsi qu’un délai de réalisation. Si le projet est viable et si les finances le permettent, l’association pourra alors prendre à sa charge tout ou partie du financement. Ce projet est sous la responsabilité des personnes qui le réalisent aussi bien en ce qui concerne le financement encore à sa charge (dans le cas ou l’association ne prend pas tout en compte) que dans les délais de réalisation.

 

Article 10 :Heures et jours des réunions

Les jours d’ouverture du local sont votés à la majorité mais peuvent être modifiés à tout moment si les membres de la section « Trains » le jugent utile. Néanmoins, pour des besoins ponctuels, l’association peut ouvrir à d’autres horaires et jours de la semaine que ceux définis ci-dessous.

Les membres de la section « Trains » se réunissent au local situé rue Vice Amiral Lemonnier à La Glacerie le mercredi et le samedi à partir de 21h00.

 

Article 11 :Gestion du matériel roulant

Lors des expositions, le matériel roulant subit des fatigues importantes. En conséquence, l’association participera financièrement (*) au remplacement des moteurs ou organes défectueux (bandages d’adhérence, etc…). Cette mesure s’applique aussi pour le vol et la détérioration du matériel ferroviaire et routier.

Les membres sont libres d’apporter du matériel roulant. Néanmoins, avant chaque exposition, les membres détermineront la quantité nécessaire afin d’éviter tous problèmes.

Tous les trains se trouvant sur le réseau sont considérés comme étant à la disposition des exploitants et pourront donc être mis en service. Celui qui ne veut pas qu’un train circule, le retire du réseau.

 

(*) sous réserve que les finances de l’association le permettent.

 

 

  • Troisième partie

 

Article 12 :Heures et jours des réunions

Les jours d’ouverture de la section « Jeunes » sont définis par les membres de l’encadrement en tenant compte, dans la mesure du possible, des emplois du temps scolaire. Ces horaires peuvent être modifiés à tout moment si les membres de l’encadrement le jugent utile. Des séances spéciales peuvent être organisées ponctuellement à d’autres horaires et jours de la semaine que ceux définis ci-dessous.

La section « jeunes » se réunit au local situé rue Vice Amiral Lemonnier à La Glacerie le vendredi de 17h30 à 19h30.Les séances jeunes ne sont pas assurées pendant les périodes de vacances scolaires.

 

Article 13 :Généralités

La section « Jeunes » du Club Modélisme & RMC 50 est ouverte aux membres âgés de 12 à 18 ans. L’ensemble des articles du présent Règlement Intérieur reste applicable à la section « Jeunes » avec les particularités ci-dessous :

  • Les jeunes sont inscrits avec l’autorisation de leur famille (voir imprimé Annexe 5) et sous l’entière responsabilité de celle-ci,
  • Approbation des membres de l’encadrement après une période d’essai,
  • Les jeunes de moins de 18 ans ou leur représentant légal ne pourront prétendre au droit de vote ou aux prises de décisions. Cependant, ils pourront assister aux débats,
  • L’interdiction d’utiliser certaines machines-outils ou produits dangereux,
  • L’interdiction de boire des boissons alcoolisées,
  • La participation à des expositions ou à des sorties est soumise à une autorisation parentale ponctuelle (voir Annexe 6).

 

 

 

 

L'encadrement se réserve le droit d’exclure à tout moment un membre dont le comportement serait préjudiciable au bon fonctionnement de la section.

 

 

 

  • Quatrième partie

 

ANNEXE 1Constitution du Conseil d’Administration

Président d’association (CHQ) : M. Maxime LAME

Vice-président section  (CHQ) : M. Francis MOUCHEL

Trésorier (CHQ) :M. Hervé PAPIN

Secrétaire (CHQ) : M. Alexandre DUBOST

 

 

ANNEXE 2Encadrement section « Jeunes »

Encadrement section « Jeunes » :M. Adrien GOUY (Resp/section jeunes), M. Laurent HAMELIN, M. Francis MOUCHEL, M. Alexandre DUBOST , M.Hervé PAPIN, M. Maxime LAME

 

 

Délégué section « Jeunes » :Melle Leveziel Pauline

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